Le maire de Paris Bertrand Delanoë (PS) a évoqué jeudi une possible "fraude", imputée aux compagnies d'assurance, pour expliquer la forte baisse du produit d'une taxe appliquée aux entreprises. Il a finalement nuancé ses propos en fin de journée.
Le maire de Paris Bertrand Delanoë (PS) a évoqué ce jeudi une possible "fraude", imputée aux compagnies d'assurance, pour expliquer la forte baisse du produit d'une taxe appliquée aux entreprises, avant de corriger le tir en fin de journée sur la base "de premiers éléments d'explication".
Sa mise en garde, au ton inhabituellement vif à l'égard du gouvernement socialiste, concernait une baisse "du produit de la cotisation sur la valeur ajouté des entreprises" (CVAE), le dispositif qui a remplacé la taxe professionnelle en 2010. Elle était formulée en toute fin d'un communiqué axé sur un désaccord avec le gouvernement à propos d'une autre mesure fiscale en préparation dans le cadre du projet de loi de finances 2014.
"J'attends par ailleurs toujours des explications de l'Etat sur la fraude fiscale de grande ampleur qui semble avoir été commise par les compagnies d'assurance et qui devrait se traduire par une baisse sensible, pour toutes les collectivités locales françaises, du produit de la cotisation sur la valeur ajoutée", écrivait le maire lui-même dans ce communiqué publié vers 15 heures. "Pour Paris, c'est une moindre recette de près de 200 millions d'euros en 2014", ajoutait Bertrand Delanoë.
Quelques changements in extremis
Vers 19 heures, ses services ont rectifié le tir, dans un second communiqué.
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