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Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.
I - Dossiers prioritaires
3ème Commission
» 2016 DPE 37 : Communication sur le renforcement de la propreté et la stratégie zéro déchet.
M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.
II - Autres dossiers
» 2016 DEVE 4 : Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (572.566 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2016.
» 2016 DVD 9 : Adhésion à la Charte "Sable en Seine II".
» 2016 DVD 15 : Canaux parisiens. Accord-cadre avec l'Union Nationale des Industries des Carrières et de matériaux de construction UNICEM relatif au transport fluvial des matériaux de construction.
Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.
» 2016 PP 1 : Entretien des systèmes de sécurité incendie et des équipements associés des locaux administratifs de la préfecture de police.
» 2016 PP 2 : Opérations d’enlèvements de la voie publique des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes en stationnement illicite à Paris désignés par la Préfecture de police.
» 2016 PP 3 : BSPP - Maintenance des portes de remises, barrières, portails et portes de garage automatiques des centres de secours.
» 2016 PP 4 : Convention de groupement de commandes relatif au nettoyage des locaux.
» 2016 PP 5 : Convention de groupement de commandes concernant la fourniture de matériels, consommables et accessoires de photographie.
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